26 juin 2023

L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a ajouté le 14 juin 2023, 2 nouvelles substances à la liste des substances candidates à autorisation ou liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC).

Cette liste compte désormais 235 substances.

Les 2 substances ajoutées à cette liste sont les suivantes :

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Substance name

EC number

CAS number

Reason for inclusion

Examples of use(s)

1

Diphenyl(2,4,6-trimethylbenzoyl)phosphine oxide

278-355-8

75980-60-8

Toxic for reproduction (Article 57c)

Inks and toners, coating products, photo-chemicals, polymers, adhesives and sealants and fillers, putties, plasters, modelling clay.

2

Bis(4-chlorophenyl) sulphone (BCPS)

201-247-9

80-07-9

vPvB
(Article 57 e)

Manufacture of chemicals, plastic products and rubber products.

Les fournisseurs d'articles sont invités à vérifier si ces nouvelles SVHC sont présentes à plus de 0,1% dans les articles qu'ils mettent sur le marché de l'Union européenne.

Contactez notre équipe via notre site internet pour en savoir plus sur vos éventuelles obligations de notification liées à l'ajout de ces substances à la liste des substances candidates à autorisation.

Lien vers la publication officielle de l'ECHA

Lien vers la liste complète des SVHC