Les nanomatériaux : vers une réglementation en France ?

08 janv. 2013

La France entreprend le recensement des nanomatériaux dans les produits divers d’usage quotidien.

Les risques pour la santé de ces particules infiniment petites sont encore méconnus, et pourtant, leur mise sur le marché n’est soumise à aucune restriction pour l’instant, en France.

Plus d’un millier de produits de notre vie courante sont concernés par la contenance de ces nanoparticules, selon le Ministère de l’Ecologie, qui, en pionnier européen,  a élaboré un système de déclaration en ligne. 

En effet, depuis ce 1er janvier, les fabricants, distributeurs et/ou importateurs d’au moins 100 grammes d’une de ces substances nanoparticulaires (d'une taille comprise entre 1 et 100 nanomètres) sur le territoire français en 2012, se doivent d’effectuer cette déclaration.

Une mise en place faisant écho au Grenelle de l’Environnement de 2007.

Le but de cette opération étant de connaitre davantage les nanomatériaux, et à contribuer à l’évaluation de leurs potentiels risques. Il convient donc dans un premier temps de compiler une base de données pour pouvoir identifier des priorités, dans la manière de traiter le sujet, et par conséquent pouvoir caractériser les nanomatériaux (analyses granulométriques, taille de particules, dispersion, surface spécifique...)

Dans 50% des cas, des nanoparticules d’argent sont utilisées pour leur propriété antimicrobienne. Des propriétés nouvelles donc, attribuées à une matière, à l’échelle nanométrique, mais qui brouillent l’évaluation de la toxicité.

Dominique Gombert, directeur de l’évaluation des risques à l’ANSES propose « la publication d’un rapport actualisé sur les expositions des consommateurs d’ici fin 2013. »

Les nanomatériaux, un sujet donc, à suivre en 2013…